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La Dadvsi est-elle soluble dans l'ubuesque ?


Edition du 17/03/2006 - par Marc Olanié

Les élus ont utilisé l'arrêt de la Cour dans l'affaire Mulholland Drive en guise de justification de la Dadvsi, alors que cet arrêt avait été rendu par « anticipation » des dispositions que semblaient devoir prendre les députés, aux yeux du juge responsable de cette décision. Tout ceci ressemble aux vieux romans de science-fiction parlant du paradoxe temporel. L'avocat général aurait-il emprunté la machine d'H-G Wells pour justifier une décision qui n'est pas encore prise, laquelle sera fondée sur la décision à prendre ? (aspirine marque déposée [aspiRin] nom commun - féminin; pluriel aspirines :[médecine: en pharmacie] poudre ou comprimé d'acide acétylsalicylique utilisé pur ou mélangé à d'autres substances médicamenteuses, pour diminuer la fièvre ou soulager la douleur).



Mais la Dadvsi n'en est pas à une incohérence près. Outre de sombres histoires de pillage des fonds iconographiques sous prétexte d'illustration à des articles d'information, le texte ambigu adopté par nos politiques pourrait avoir des conséquences graves pour les intérêts des lobbies qui ont défendu bec et ongle cette même Dadvsi. A commencer par la condamnation à 3 ans de prison pour toute personne mettant à disposition des programmes permettant le téléchargement illégal. Verra-t-on une « commission d'enquête anti-Microsoft » s'ouvrir en France pour exiger la fourniture d'une version du futur Office dépourvu de ses extensions peer to peer ? Gageons que Ray Ozzie va certainement en pleurer de rire. Peut-on imaginer nos braves pandores abandonner les bas-côtés des routes les veilles de week-end prolongés, pour mieux pouvoir chasser les utilisateurs de Skype ? Le Ministère de l'Intérieur a-t-il dressé un plan de mobilisation général pour éradiquer les protocoles ftp, http, smtp et proches cousins de tous les noyaux possibles et imaginables ? Car l'illégalité d'un téléchargement n'est lié qu'à l'intention du téléchargeur et à la provenance du contenu, et non à l'outil lui-même. Dans l'absolu, tout outil de téléchargement est susceptible de pouvoir véhiculer un contenu illégal, et devrait subir les foudres de la loi. Y compris les services de diffusion de musique que nous concoctent les Fnacs et autres marchands. A moins que les caciques capables de légiférer sur des points de droits aussi subtils ne soient à même de donner une définition claire des « bons » et des « mauvais » outils de téléchargement ? Voilà qui pourrait ouvrir une voie universitaire nouvelle : Doctorat en Droit avec UV informatique spécialisation TCP/IP canal PKI.

Tout ce qu'est parvenu à amorcer cette idée de Monsieur Donnedieu de Vabre, c'est une radicalisation prévisible du mouvement et une prise de maquis des véritables spécialistes du piratage industriel. Ergo une occultation, donc un repérage quasi impossible des véritables coupables, voir une mainmise réellement mafieuse sur les serveurs de diffusion, qui dépendaient jusqu'à présent généralement de la petite délinquance. Il va y avoir du tunnel VPN dans l'air et du Tor dans les bois de lit avant longtemps. A titre de comparaison, il a fallu des décennies pour que la distillation d'alcool artisanale soit effectivement éradiquée du sol français... la pression de la loi, la peur de la cécité provoqué par les alcools de bois, l'arrivée de la pègre dans les filières non officielles (dont celle du Mexicain, lâchement combattue par le visqui et les eaux de régime) ont eu peu à peu raison de la « goutte artisanale ». Il reste cependant quelques alambics dans certains vergers. Ca va donc être dur d'interdire réellement le téléchargement. Au fait, paraît que le peer to peer rend sourd et aveugle... mais pas nécessairement ceux qui l'utilisent.

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