A l'issue de quatre années d'enquête, le tribunal de New-York a jugé qu'eBay n'était pas responsable de la vente de contrefaçons Tiffany sur ses pages.

Le joaillier américain accusait le site d'enchères en ligne d'avoir autorisé la vente de centaines de milliers de faux bijoux entre 2003 et 2006. Le juge Richard Sullivan a disculpé eBay, estimant que le site avait pris des mesures suffisantes pour protéger les objets proposés dans les annonces. Le site a, qui plus est, retiré les objets litigieux de ses pages dès que leur présence lui a été signalée. Le tribunal considère en outre qu'il incombe également au joaillier Tiffany de mieux protéger sa marque, comme le veut la justice américaine.

Ebay se targue d'avoir mis en place ces deux dernières années des outils permettant de mieux contrôler l'origine et l'authenticité des objets mis en vente. Le site a ainsi mis sur pied une politique de partenariats avec 18 000 marques afin de repérer les contrefaçons. Ces efforts conjugués auraient permis, selon eBay, de supprimer deux millions d'objets copiés en 2007, et coûteraient au site 20 millions de dollars par an. Tiffany n'a jamais souhaité participer à ces programmes.

Ce jugement constitue une revanche pour eBay, récemment condamné par le tribunal de commerce de Paris à verser près de 39 millions d'euros au groupe de luxe LVMH, pour contrefaçon et vente illicite. Le site de vente aux enchères s'était aussitôt indigné de cette condamnation, la jugeant « indécente, injuste et disproportionnée ».

Cette fois, eBay s'est déclaré satisfait de la décision du juge américain, qu'il qualifie de « victoire pour le consommateur », tout en dénonçant la mauvaise volonté du joaillier : « C'est une honte que tant d'efforts aient été perdus, alors que Tiffany aurait pu travailler de concert avec eBay pour enrayer plus efficacement la contrefaçon ».

En France, Ebay a fait appel de la décision de la justice, et outre-atlantique, Tiffany a fait de même. Ces deux différends impliquant eBay pointent encore une fois le flou qui règne autour du statut des sites de vente aux enchères. Ces derniers se considèrent comme de simples hébergeurs, alors que des marques ou des autorités (comme le Conseil des ventes aux enchères en France) aimeraient les voir estampillés opérateurs, et donc entièrement responsables des contenus diffusés sur leurs sites. Affaire à suivre.

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